Conseil communautaire

Le conseil communautaire est l’organe délibérant chargé de gérer les affaires de l’intercommunalité dans la limite des missions qui lui sont confiées.
Il est composé d’élus de chaque commune, appelés conseillers communautaires.
Il se réunit 9 ou 10 fois par an.

Membres du conseil communautaire de la Communauté de communes du Trièves

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Ordre du jour du prochain conseil

Lundi 11 décembre 2013 - Ordre du jour

Compte-rendus

Chaque compte-rendu de séance est mis en ligne après son approbation lors de la séance suivante.

Compte-rendu du 14 décembre 2015115.74 Ko

Compte-rendu du 9 novembre 201580.57 Ko

Compte-rendu du 12 octobre 201567.37 Ko

Compte-rendu du 14 septembre119.51 Ko

Compte-rendu du 6 juillet 2015103.34 Ko

Motion des délégués du personnel102.74 Ko

Compte-rendu du 8 juin 2015104.65 Ko

Compte-rendu du 4 mai 201558.5 Ko

Compte-rendu du 30 mars 2015128.71 Ko

Compte-rendu du 2 mars 201546.12 Ko

Compte-rendu du 26 janvier 201553.6 Ko

Comptes-rendus 2014

Compte-rendu du 15 décembre 2014154.22 Ko

Compte-rendu du 17 novembre 2014111.75 Ko

Compte-rendu du 20 octobre 2014103.59 Ko

Compte-rendu du 15 septembre 201491.74 Ko

Compte-rendu du 14 juillet 201477.42 Ko

Compte-rendu du 10 juin 2014182.91 Ko

Compte-rendu du 28 avril 201464.91 Ko

Compte-rendu du 17 mars 2014109.67 Ko

Compte-rendu du 17 février 2014104.65 Ko

Compte-rendu du 20 janvier 201468.23 Ko

Comptes-rendus 2013

Comptes-rendus 2012

Compte-rendu du 17 décembre 2012163.51 Ko

Compte-rendu du 26 novembre 2012160.31 Ko

Compte-rendu du 22 octobre 2012182.18 Ko

Compte-rendu du 24 septembre 2012170.75 Ko

Compte-rendu du 3 septembre 2012176.66 Ko

Compte-rendu du 25 juin 2012234.01 Ko

Compte-rendu du 21 mai 2012197.2 Ko

Compte-rendu du 23 avril 20127.24 Mo

Compte-rendu du 2 avril 20128.44 Mo

Compte-rendu du 19 mars 2012337.65 Ko

Compte-rendu du 27 février 201220.58 Mo

Compte-rendu du 31 janvier 201212.81 Mo

Compte-rendu du 18 janvier 20126.2 Mo

Délibérations

Délibérations 2022

Décembre 2022

N°153 avis sur dde autorisation environnementale déposée par E Martin relative à regul construction et exploitation installation abattage temporaire petits ruminants à Roissard
N°154 Convention cadre petites villes de demain valant opération revitalisation du territoire Mens
N°155 révision attributions compensations approbation rapport CLECT 14 nov 2022
N°156_DM3 budget principal
N°157 Budget Déchets 2022 DM2
N°158 Budget eau 2022 DM1
N°159 autorisation dépenses Investissement avant vote budget 2023
N°160 Modification tableau effectifs
N°161 Accompagnement PER RSA dde subvention auprès Département pour 1er semestre 2023
N°162 Approbation candidature LEADER Terre de Dauphiné
N°163 convention partenariat avec asso 400 coups
N°164 convention entre CCT et Mens pour utilisation signalétique itinéraires promenade et rando non balisés PDIPR
N°165 Approbation nouveau réglement serv Collecte et traitement Déchets ménagers
N°166 Tarif redevance enlèvement OM
N°167 convention coopération entre CCT et GAM pour collecte OM
N°168 Avenant au contrat avec EPR
N°169 nouveau contrat avec sté EPR à cpter 1er janvier 2023
N°170 contrat avec société Valorplast à cpter 1er janvier 2023_compressed
N°171 Contrat entre CCT et OCAD3E
N°172 Avenant contrat avec Arcelor Mittal
N°173 acquisition camion collecte pour emballages
N°174 Acquisition terrain réservoir Collet Sinard
N°175 Travaux Eau potable complémentaires 2023 dde subvention auprès Département et Agence de l'eau

Délibérations 2023

Janvier 2023

N°1 Contrat assurance risques statutaires.pdf
N°2 MSP Mens convention servitudes CCT consorts Nicolas
N°3 dde subvention pour opération Accompagnement pers privées emploi ds Trièves.pdf
N°4 Dde subv animation et gestion 2023 2025 programme LEADER Alpes Sud Isère
N°5 Financement structures gestionnaires multi accueils 2023
N°6 mission soutien parentalité appel à projet CLAS
N°7 Tour de l'obiou dde subv ds cadre trx sentier et fourniture signalétique
N°8 Trx sécurisation sentiers PDIPR belvédère Roche dde subv et convention avec SIVOM du Lac
N°9 convention objectifs entre SDH et CCT ds cadre jardins collectifs.pdf
N°10 convention part financière aux frais fonctionnement pour enfts cnes ext scolarisés ds écoles vifoises année 2021 2022.pdf

Mars 2023

N°11 DOB
N°12 modif attribution compensation en fonctionnement cne Gresse en Vercors
N°13 modif tableau effectifs
N°14 Convention avec CDG38 pour assistance CDG38 ds traitement dossiers retraite CNRACL
N°15 renouvellement adhésion asso nationale TZCLD année 2023
N°16 Création MdP Clelles nouveau plan financement
N°17 Convention animation et portage LEADER Alpes Sud Isère pour période 2023 2025
N°18 dde subv pour renouvellement PPT Trièves
N°19 convention intervention foncière entre SAFER et CCT
N°20 Dde subvention exceptionnelle au Département 38 pour actions stratégies forestière Sud Isère 2023
N°21 convention avec MFR Vif pour chantiers entretien et amélioration sentiers PDIPR
N°22 signature convention organisation PIT Gresse en vercors
N°23 convention coopération en matière mobilité entre CCT et Région AURA
N°24 convention annuelle avec SOLIHA Isère Savoie 2023
N°25 avenant au contrat verre avec sté O-I France SAS
N°26 avenant au contrat reprise déchets emballages papiers cartons complexes avec sté Revipac
N°27 avenant prolongation contrat CITEO pour emballages
N°28 avenant prolongation au contrat CITEO pour emballages
N°29 chantiers jeunes 2023 dde subvention auprès Département et reversement cnes
N°30 dde financements CLSH auprès Caf 38 bonifications exceptionnelles pour CLSH 2022 et plan mercredis 2023
N°31 RPE demande subvention auprès Département 38
N°32 tarification sorties découverte
N°33 dispoitif vacances solidaires collectives 2023 dde subventions auprès de la CAF pour mixages et Granjou
N°34 Programme ACF demande subventon auprès REAAP
N°35 convention avec restaurant régal du Trièves pour cantine scolaire St Maurice en Trièves
N°36 frais scolarité part fin cnes enfts dérogation année 2022 2023
N°37 convention avec TDF pour occupation domaine public par relais mobile sur parcelle ZA 33 St Paul les Monestier
N°38 lancement marché bons cdes pour trx AEP et astreintes ss forme grpt cde avec 10 CT voisines
N°39 marché 2 2023 attribution marché travaux AEP renouvellement et renforcement réseau eau potable

Avril 2023

Mai 2023

N°73 Budget principal 2023 DM1
N°74 modif tableau effectifs
N°75 convention participation financière de l'employeur à mutuelle agents et montant part employeur
N°76 adhésion dispositif réfèrent déontologue élus avec cdg38
N°77 servitude passage CCT Valex sur parcelle AC 666 cne Mde Clt
N°78 Travaux rénovation énergétique école élémentaire MdeClt approbation nouveau plan financement et dde subv
N°79 avenant marché construction MSP Mens lot 3 charpente bardage bois désamiantage
N°80 Marché 03 2023 grpt cde pour trx branchements réparations et réfection réseaux eau potable et astreintes
N°81 Partenariat entre chambre métiers et artisanat Isère et CCT
N°82 Convention relative cofinancement Mission locale Alpes Sud Isère 2023
N°83 Dde subv Département38 pour opération accompagnement PER RSA 2 semestre 2023
N°84 dde subv pour opération PDIE ateliers d'expérimentation nouvelles activités 2023 dans le cadre démarche TZCLD Trièves
N°85 convention biannuelle de partenariat entre compagnons bâtisseurs et CCT 2023 2024 annexe 2023
N°86 Convention partenariat entre CCT et ch agriculture 38
N°87 Tarifs nouveaux articles à la vte au sein OTI Trièves
N°88 jardins partagés à Monestier de Clermont
N°89 tarifs location salles à usagers non associatifs régul usage année scolaire 2022 2023
N°90 tarification emprunts en bibliothèques à cpter 1 07 23 pour les vacanciers
N°91 Réseau lect publique renouvellement SIG choix titulaire et dde subventions
N°92 dde financement pour PS jeune auprès CAF Isère
N°93 encadrement salaires pour personnel en CEE au sein SEJ
N°94 participation financière pour accompagnement BAFA
N°95 dde financement auprès CAF38 pour équipement maternelle Mens pour utilisation de l'accueil loisirs
N°96 dde financement des séjours auprès dispositifs coup de pouce et colos apprenantes
N°97 renouvellement convention objectifs et financement pour RPE
N°98 vte broyeur à la cne de Mens
N°99 convention avec ECODDS matériel de peintre
N°100 convention avec ecoorganisme CYCLEA pour collecte huiles minérales issues déchetteries du Trièves
N°101 avenant au contrat reprise option filières aluminiums issus collecte sélective avec sté REGEAL AFFIMET SASU

Juin 2023

N°102 Budget principal 2023 - DM2
N°103 Budget eau 2023 DM1
N°104 Modif tableau effectifs
N°106 Constitution groupement commande pour renouvellement locatif et maintenance ensemble parc photocopieurs EHPAD AO et CCT
N°107 Renouvellement convention avec CAUE pour consultances paysagères et renouvellement contrat mission paysagiste conseil
N°108 avenant convention fiancière avec Département38 pour mise en oeuvre SPPEH
N°109 Convention triennale avec AGEDEN 2021 2023 - annexe 2023
N°110 Adhésion à association SITADEL 2023
N°111 Convention partenariat entre Isère Attractivité et CCT enquête flux vision Tourisme 2023 2024
N°112 signature convention d'organisation PIT col Arzelier Chateau Bernard
N°113 Approbation projet social de la maison des habitants Le granjou
N°114 Convention partenariat entre Ecran vagabond Trièves et CCT
N°115 Désignation représentant CCT au conseil vie sociale AO
N°116 Dde subv ds cadre projet territorial Jeunesse auprès Département38 pour action jeunesse relative à prévention addictions
N°117 Tarif pour séjour Trièves Jeunes en voyage été 2023
N°118 Renouvellement de la convention avec le restaurateur prestataire cantine scolaire St Maurice en Trièves
N°119 Renouvellement convention avec restaurateur prestataire cantine scolaire Chichilianne
N°120 Tarifs serv peri et extrascolaires à cpter 1 sept 2023 et actualisation réglement accueils
N°120B réglement accueils actualisé 2023

Septembre 2023

N°121 Pacte de gouvernance entre PNRV et CCT
N°122 refact entre différents budgets
N°123 DM3 budget principal régularisations cpte 45 et mission locale
N°124 DM1 budget OM réformes actifs en cours amortissement et régul écritures
N°125 DM2 budget eau réformes actifs en cours amortissement
N°126 DM1 budget chaufferie bois annulation titres sur exercices antérieurs
N°127 évolution RIFSEEP modification montants IFSE et ajout précision
N°128 modifications du tableau des effectifs
N°129 attribution de subvention EMALA budget écoles
N°130 Inventaire ZAE intercommunales
N°131 Prestation de travaux pour le compte d'un tiers
N°132 eau potable approbation RPQS EAU 2022
N°133 Travaux AEP 56 ème tranche travaux complémentaires 2024 dde subv auprès Département et Agence de l'eau
N°134 vente véhicule de l'eau au service Tourisme
N°135 Financement modernisation centre de tri appel de fonds 2022
N°136 attribution marché accord cadre pour gestion bas quais déchetteries
N°137 Stratégie transition écologique CCT 2023 2026
N°138 remboursement électricité commune de Clelles bureaux 2ème étage Clelles budget tourisme
N°139 signature convention organisation PIT Tréminis
N°140 signature convention organisation PIT Chichilianne
N°141 mission soutien fonction parentale et bien etre enfant et sa famille cycle ateliers
N°142 mission soutien parentalité appel à projet CLAS
N°143 dde financement auprès MSA pour accueils loisirs et vie sociale 2022 2025
N°144 convention participation financière ULIS entre CCT et Echirolles année scolaire 2022 2023

Octobre 2023

N°145 DM1 Budget OT régularisation écritures 2020 subventions non amortissables
N°146 DM2 budget OM ajustement dépenses personnel
N°147 DM3 Budget eau - ajustement dépenses de personnel
N°148 DL relitive mise en place M57 au 1 1 2024 pour budgets principal écoles et tourisme
N°149 Attribution subventions exceptionnelles SOS Récré et asso trièvoise pour garde jeune enft
N°150 Création LAEP Pom de Reinette
N°151 Marché 07 2023 rénovation énergétique école primaire MdeClt attribution marchés trx
N°152 Avenant marché construction MSP Mens lot 2 gros oeuvre
N°153 Avenant marché construction MSP Mens lot 3 charpente bardage bois désamiantage
N°154 Avenant au marché construction MSP lot 8 Carrelage
N°155 Avenant au marché MSP Mens lot 11 sol souple
N°156 Renouvellement convention CAUE pour consultances architecturales
N°157 motion soutien au projet développement entreprise Carriage
N°158 Attribution subventions aux associations
N°159 Renouvellement de l'adhésion assoc Syl acctes
N°160 PPTTrièves dde subvention pour actions sensibilisation sur pastoralisme
N°161 Candidature appel à projet DRAAF 2023 animation pour regroupement gestion foncier forestier AURA
N°162 Avenant à convention relative mise à dispo outils Open system avec Isère Attractivité
N°163 Vote d'un nouveau tarif de service proposé par OTI Trièves
N°164 Conventions pour part au fonctionnement EMALA avec Le Gua et Miribel Lanchâtre 2023 2024
N°165 dde subv 2024 auprès Département38 pour fonctionnement postes Emala Sud et Nord
N°166 conventions entre CCT et cnes St Maurice Chichilianne Mde Percy pour mise à dispo locaux scolaires
N°167 convention part financière aux charges locaux scolaires pour enfts cnes extérieures scolarisés à VIF 2022 2023

Novembre 2023

N°168 approbation modalités remplacement 5ème VP agri alimentation forêt
N°169 Election 5ème VP agri alimentation forêt
N°170 modification tableau effectifs
N°171 CLE convention financière 2023
N°172 DM2 budget OTI reversement TS additionnelle
N°173 marché grpt cde renouvellement parc locatif photocopieur CCT et AO
N°174 Renouvellement convention DIGI38
N°175 COT avec ADEME
N°176 Rencontres TEPOS 2023nrembt frais déplacement C Roux
N°177 Dde sub 2024 auprés Département PER RSA
N°178 Maison Pays Clelles nouveau plan financement
N°179 Soutien projet developpement LET
N°180 Soutien projet developpement Forest Keeper
N°181 Soutien projet developpement restau les agapes Arzelier
N°182 Soutien projet developpement Verdure Trièves
N°183 Seminaire DRAC rembt frais déplacement Campredon et Suzzarini
N°184 Avenant 1 convention Inspiration vercors
N°185 Convention avec centre médico scolaire Vizille

Autres instances

Les commissions

Economie et emploi
Agriculture et alimentation
Forêt et filière bois
Tourisme
Aménagement et urbanisme
Gestion des déchets
Développement durable
Culture et patrimoine
Petite enfance/ Enfance-jeunesse/ Famille
Vie scolaire
GEMAPI
Eau potable
Finances

Les commissions couvrent les compétences exercées par la Communauté de communes du Trièves. Composées d’élus municipaux, elles se réunissent régulièrement. Elles constituent un espace de travail et de concertation permettant une participation plus large et en amont du conseil communautaire. Les orientations fixées lors des commissions facilitent la prise de décision lors de ce même conseil.

La Conférence des maires

Convoquée par le président de la Communauté du Trièves, cette instance obligatoire se réunit plusieurs fois par an sur un ordre du jour déterminé. Elle a un rôle consultatif et peut émettre un avis et faire des propositions dans les domaines suivants (liste non exhaustive) :

Schéma de mutualisation des moyens humains et financiers du territoire visant à assurer des services qu’une collectivité n’a pas (ou plus) les moyens d’accomplir seule ou à améliorer les services existants.
Création de services communs
Transfert de compétences
Projets stratégiques pour le territoire portés par l’intercommunalité

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