Le conseil communautaire est l’organe délibérant chargé de gérer les affaires de l’intercommunalité dans la limite des missions qui lui sont confiées.
Il est composé d’élus de chaque commune, appelés conseillers communautaires.
Il se réunit 9 ou 10 fois par an.
Membres du conseil communautaire de la Communauté de communes du Trièves
Ordre du jour du prochain conseil
Compte-rendus
Chaque compte-rendu de séance est mis en ligne après son approbation lors de la séance suivante.
Compte-rendu du 11 février 2019200.88 KB
Compte-rendu du 25 février 2019475.32 Ko
Compte-rendu du 11 mars 2019681.27 Ko
Compte-rendu du 08 avril 2019137.99 Ko
Compte-rendu du 20 mai 2019194.75 KB
Compte-rendu du 01 juillet 2019
Compte-rendu du 16 septembre 2019
Compte-rendu du 14 octobre 2019
Compte-rendu du 19 décembre 2016
Compte-rendu du 21 novembre 201669.35 Ko
Compte-rendu du 17 octobre 2016119.48 Ko
Compte-rendu du 12 septembre 201657.44 Ko
Compte-rendu du 4 juillet 201685.28 Ko
Compte-rendu du 6 juin 2016101.17 Ko
Compte-rendu du 9 mai 201661.63 Ko
Compte-rendu du 4 avril 2016102.92 Ko
Compte-rendu du 14 décembre 2015115.74 Ko
Compte-rendu du 9 novembre 201580.57 Ko
Compte-rendu du 12 octobre 201567.37 Ko
Compte-rendu du 14 septembre119.51 Ko
Compte-rendu du 6 juillet 2015103.34 Ko
Motion des délégués du personnel102.74 Ko
Compte-rendu du 8 juin 2015104.65 Ko
Compte-rendu du 4 mai 201558.5 Ko
Compte-rendu du 30 mars 2015128.71 Ko
Compte-rendu du 15 décembre 2014154.22 Ko
Compte-rendu du 17 novembre 2014111.75 Ko
Compte-rendu du 20 octobre 2014103.59 Ko
Compte-rendu du 15 septembre 201491.74 Ko
Compte-rendu du 14 juillet 201477.42 Ko
Compte-rendu du 10 juin 2014182.91 Ko
Compte-rendu du 28 avril 201464.91 Ko
Compte-rendu du 17 mars 2014109.67 Ko
Compte-rendu du 16 décembre 201372.41 Ko
Compte-rendu du 25 novembre 201370.26 Ko
Compte-rendu du 21 octobre 201384.01 Ko
Compte-rendu du 16 septembre 2013192.85 Ko
Compte-rendu du 24 juin 2013189.62 Ko
Compte-rendu du 27 mai 201374.96 Ko
Compte-rendu du 22 avril 2013159.82 Ko
Compte-rendu du 25 mars 2013214.43 Ko
Compte-rendu du 17 décembre 2012163.51 Ko
Compte-rendu du 26 novembre 2012160.31 Ko
Compte-rendu du 22 octobre 2012182.18 Ko
Compte-rendu du 24 septembre 2012170.75 Ko
Compte-rendu du 3 septembre 2012176.66 Ko
Compte-rendu du 25 juin 2012234.01 Ko
Compte-rendu du 21 mai 2012197.2 Ko
Compte-rendu du 23 avril 20127.24 Mo
Compte-rendu du 2 avril 20128.44 Mo
Compte-rendu du 19 mars 2012337.65 Ko
Compte-rendu du 27 février 201220.58 Mo
Délibérations
N°153 avis sur dde autorisation environnementale déposée par E Martin relative à regul construction et exploitation installation abattage temporaire petits ruminants à Roissard
N°154 Convention cadre petites villes de demain valant opération revitalisation du territoire Mens
N°155 révision attributions compensations approbation rapport CLECT 14 nov 2022
N°156_DM3 budget principal
N°157 Budget Déchets 2022 DM2
N°158 Budget eau 2022 DM1
N°159 autorisation dépenses Investissement avant vote budget 2023
N°160 Modification tableau effectifs
N°161 Accompagnement PER RSA dde subvention auprès Département pour 1er semestre 2023
N°162 Approbation candidature LEADER Terre de Dauphiné
N°163 convention partenariat avec asso 400 coups
N°164 convention entre CCT et Mens pour utilisation signalétique itinéraires promenade et rando non balisés PDIPR
N°165 Approbation nouveau réglement serv Collecte et traitement Déchets ménagers
N°166 Tarif redevance enlèvement OM
N°167 convention coopération entre CCT et GAM pour collecte OM
N°168 Avenant au contrat avec EPR
N°169 nouveau contrat avec sté EPR à cpter 1er janvier 2023
N°170 contrat avec société Valorplast à cpter 1er janvier 2023_compressed
N°171 Contrat entre CCT et OCAD3E
N°172 Avenant contrat avec Arcelor Mittal
N°173 acquisition camion collecte pour emballages
N°174 Acquisition terrain réservoir Collet Sinard
N°175 Travaux Eau potable complémentaires 2023 dde subvention auprès Département et Agence de l'eau
Autres instances
- Economie et emploi
- Agriculture et alimentation
- Forêt et filière bois
- Tourisme
- Aménagement et urbanisme
- Gestion des déchets
- Développement durable
- Culture et patrimoine
- Petite enfance/ Enfance-jeunesse/ Famille
- Vie scolaire
- GEMAPI
- Eau potable
- Finances
Les commissions couvrent les compétences exercées par la Communauté de communes du Trièves. Composées d’élus municipaux, elles se réunissent régulièrement. Elles constituent un espace de travail et de concertation permettant une participation plus large et en amont du conseil communautaire. Les orientations fixées lors des commissions facilitent la prise de décision lors de ce même conseil.
Convoquée par le président de la Communauté du Trièves, cette instance obligatoire se réunit plusieurs fois par an sur un ordre du jour déterminé. Elle a un rôle consultatif et peut émettre un avis et faire des propositions dans les domaines suivants (liste non exhaustive) :
- Schéma de mutualisation des moyens humains et financiers du territoire visant à assurer des services qu’une collectivité n’a pas (ou plus) les moyens d’accomplir seule ou à améliorer les services existants.
- Création de services communs
- Transfert de compétences
- Projets stratégiques pour le territoire portés par l’intercommunalité
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