Conseil communautaire

N°153 avis sur dde autorisation environnementale déposée par E Martin relative à regul construction et exploitation installation abattage temporaire petits ruminants à Roissard
N°154 Convention cadre petites villes de demain valant opération revitalisation du territoire Mens
N°155 révision attributions compensations approbation rapport CLECT 14 nov 2022
N°156_DM3 budget principal
N°157 Budget Déchets 2022 DM2
N°158 Budget eau 2022 DM1
N°159 autorisation dépenses Investissement avant vote budget 2023
N°160 Modification tableau effectifs
N°161 Accompagnement PER RSA dde subvention auprès Département pour 1er semestre 2023
N°162 Approbation candidature LEADER Terre de Dauphiné
N°163 convention partenariat avec asso 400 coups
N°164 convention entre CCT et Mens pour utilisation signalétique itinéraires promenade et rando non balisés PDIPR
N°165 Approbation nouveau réglement serv Collecte et traitement Déchets ménagers
N°166 Tarif redevance enlèvement OM
N°167 convention coopération entre CCT et GAM pour collecte OM
N°168 Avenant au contrat avec EPR
N°169 nouveau contrat avec sté EPR à cpter 1er janvier 2023
N°170 contrat avec société Valorplast à cpter 1er janvier 2023_compressed
N°171 Contrat entre CCT et OCAD3E
N°172 Avenant contrat avec Arcelor Mittal
N°173 acquisition camion collecte pour emballages
N°174 Acquisition terrain réservoir Collet Sinard
N°175 Travaux Eau potable complémentaires 2023 dde subvention auprès Département et Agence de l'eau

N°1 Contrat assurance risques statutaires.pdf
N°2 MSP Mens convention servitudes CCT consorts Nicolas
N°3 dde subvention pour opération Accompagnement pers privées emploi ds Trièves.pdf
N°4 Dde subv animation et gestion 2023 2025 programme LEADER Alpes Sud Isère
N°5 Financement structures gestionnaires multi accueils 2023
N°6 mission soutien parentalité appel à projet CLAS
N°7 Tour de l'obiou dde subv ds cadre trx sentier et fourniture signalétique
N°8 Trx sécurisation sentiers PDIPR belvédère Roche dde subv et convention avec SIVOM du Lac
N°9 convention objectifs entre SDH et CCT ds cadre jardins collectifs.pdf
N°10 convention part financière aux frais fonctionnement pour enfts cnes ext scolarisés ds écoles vifoises année 2021 2022.pdf

N°11 DOB
N°12 modif attribution compensation en fonctionnement cne Gresse en Vercors
N°13 modif tableau effectifs
N°14 Convention avec CDG38 pour assistance CDG38 ds traitement dossiers retraite CNRACL
N°15 renouvellement adhésion asso nationale TZCLD année 2023
N°16 Création MdP Clelles nouveau plan financement
N°17 Convention animation et portage LEADER Alpes Sud Isère pour période 2023 2025
N°18 dde subv pour renouvellement PPT Trièves
N°19 convention intervention foncière entre SAFER et CCT
N°20 Dde subvention exceptionnelle au Département 38 pour actions stratégies forestière Sud Isère 2023
N°21 convention avec MFR Vif pour chantiers entretien et amélioration sentiers PDIPR
N°22 signature convention organisation PIT Gresse en vercors
N°23 convention coopération en matière mobilité entre CCT et Région AURA
N°24 convention annuelle avec SOLIHA Isère Savoie 2023
N°25 avenant au contrat verre avec sté O-I France SAS
N°26 avenant au contrat reprise déchets emballages papiers cartons complexes avec sté Revipac
N°27 avenant prolongation contrat CITEO pour emballages
N°28 avenant prolongation au contrat CITEO pour emballages
N°29 chantiers jeunes 2023 dde subvention auprès Département et reversement cnes
N°30 dde financements CLSH auprès Caf 38 bonifications exceptionnelles pour CLSH 2022 et plan mercredis 2023
N°31 RPE demande subvention auprès Département 38
N°32 tarification sorties découverte
N°33 dispoitif vacances solidaires collectives 2023 dde subventions auprès de la CAF pour mixages et Granjou
N°34 Programme ACF demande subventon auprès REAAP
N°35 convention avec restaurant régal du Trièves pour cantine scolaire St Maurice en Trièves
N°36 frais scolarité part fin cnes enfts dérogation année 2022 2023
N°37 convention avec TDF pour occupation domaine public par relais mobile sur parcelle ZA 33 St Paul les Monestier
N°38 lancement marché bons cdes pour trx AEP et astreintes ss forme grpt cde avec 10 CT voisines
N°39 marché 2 2023 attribution marché travaux AEP renouvellement et renforcement réseau eau potable

N°40 Désignation nouveau délégué tit au comité syndical EP SCOT
N°41 convention OPAH avec volet renouvellement urbain ds cadre Mens petite ville demain
N°42 Budget principal approbation cpte gestion 2022
N°43 budget ecoles approbation cpte gestion 2022
N°44 budget tourisme approbation cpte gestion 2022 
N°45 budget OM approbation cpte gestion 2022
N°46 budget eau approbation cpte gestion 2022
N°47 budget SPANC approbation cpte gestion 2022
N°48 budget chaufferie bois approbation cpte gestion 2022
N°49 budget immo la croizette approbation cpte gestion 2022
N°50 Budget principal approbation CA 2022 et affectation résultats
N°51 budget Ecoles approbation CA 2022 et affectation résultats
N°52 budget Tourisme approbation CA 2022 et affectation résultats
N°53 budget OM approbation CA 2022 et affectation résultats
N°54 budget eau approbation CA 2022 et affectation résultats
N°55 Budget SPANC approbation CA 2022 et affectation résultats
N°56 Budget Chaufferie bois approbation CA 2022 et affectation résultats
N°57 budget immo la croizette approbation CA 2022 et affectation résultats
N°58 vote taux imposition 2023 + état notification
N°59 vote mise en réserve fraction taux CFE capitalisable
N°60 vote produit attendu taxe GEMAPI 2023
N°61 budget principal vote BP 2023
N°62 budget ecoles vote BP 2023
N°63 budget tourisme vote BP 2023
N°64 budget OM vote BP 2023
N°65 budget eau vote BP 2023
N°66 budget SPANC vote Budget primitif 2023
N°67 budget chaufferie bois vote budget primitif 2023
N°68 budget immo la croizette vote budget primitif 2023
N°69 modification tableau effectifs
N°70 Travaux réhabilitation école élémentaire MdClt sollicitation subv ds cadre Fds Vert
N°71 ZA coynelle vte terrains prop cne St Martin Cluze en vue création ZA éco
N°72 création poste chargé mission ingénierie projet transition eco dde subv ds cadre fds vert

N°73 Budget principal 2023 DM1
N°74 modif tableau effectifs
N°75 convention participation financière de l'employeur à mutuelle agents et montant part employeur
N°76 adhésion dispositif réfèrent déontologue élus avec cdg38
N°77 servitude passage CCT Valex sur parcelle AC 666 cne Mde Clt
N°78 Travaux rénovation énergétique école élémentaire MdeClt approbation nouveau plan financement et dde subv
N°79 avenant marché construction MSP Mens lot 3 charpente bardage bois désamiantage
N°80 Marché 03 2023 grpt cde pour trx branchements réparations et réfection réseaux eau potable et astreintes
N°81 Partenariat entre chambre métiers et artisanat Isère et CCT
N°82 Convention relative cofinancement Mission locale Alpes Sud Isère 2023
N°83 Dde subv Département38 pour opération accompagnement PER RSA 2 semestre 2023
N°84 dde subv pour opération PDIE ateliers d'expérimentation nouvelles activités 2023 dans le cadre démarche TZCLD Trièves
N°85 convention biannuelle de partenariat entre compagnons bâtisseurs et CCT 2023 2024 annexe 2023
N°86 Convention partenariat entre CCT et ch agriculture 38
N°87 Tarifs nouveaux articles à la vte au sein OTI Trièves
N°88 jardins partagés à Monestier de Clermont
N°89 tarifs location salles à usagers non associatifs régul usage année scolaire 2022 2023
N°90 tarification emprunts en bibliothèques à cpter 1 07 23 pour les vacanciers
N°91 Réseau lect publique renouvellement SIG choix titulaire et dde subventions
N°92 dde financement pour PS jeune auprès CAF Isère
N°93 encadrement salaires pour personnel en CEE au sein SEJ
N°94 participation financière pour accompagnement BAFA
N°95 dde financement auprès CAF38 pour équipement maternelle Mens pour utilisation de l'accueil loisirs
N°96 dde financement des séjours auprès dispositifs coup de pouce et colos apprenantes
N°97 renouvellement convention objectifs et financement pour RPE
N°98 vte broyeur à la cne de Mens
N°99 convention avec ECODDS matériel de peintre
N°100 convention avec ecoorganisme CYCLEA pour collecte huiles minérales issues déchetteries du Trièves
N°101 avenant au contrat reprise option filières aluminiums issus collecte sélective avec sté REGEAL AFFIMET SASU

N°102 Budget principal 2023 - DM2
N°103 Budget eau 2023 DM1
N°104 Modif tableau effectifs
N°106 Constitution groupement commande pour renouvellement locatif et maintenance ensemble parc photocopieurs EHPAD AO et CCT
N°107 Renouvellement convention avec CAUE pour consultances paysagères et renouvellement contrat mission paysagiste conseil
N°108 avenant convention fiancière avec Département38 pour mise en oeuvre SPPEH
N°109 Convention triennale avec AGEDEN 2021 2023 - annexe 2023
N°110 Adhésion à association SITADEL 2023
N°111 Convention partenariat entre Isère Attractivité et CCT enquête flux vision Tourisme 2023 2024
N°112 signature convention d'organisation PIT col Arzelier Chateau Bernard
N°113 Approbation projet social de la maison des habitants Le granjou
N°114 Convention partenariat entre Ecran vagabond Trièves et CCT
N°115 Désignation représentant CCT au conseil vie sociale AO
N°116 Dde subv ds cadre projet territorial Jeunesse auprès Département38 pour action jeunesse relative à prévention addictions
N°117 Tarif pour séjour Trièves Jeunes en voyage été 2023
N°118 Renouvellement de la convention avec le restaurateur prestataire cantine scolaire St Maurice en Trièves
N°119 Renouvellement convention avec restaurateur prestataire cantine scolaire Chichilianne
N°120 Tarifs serv peri et extrascolaires à cpter 1 sept 2023 et actualisation réglement accueils
N°120B réglement accueils actualisé 2023

N°121 Pacte de gouvernance entre PNRV et CCT
N°122 refact entre différents budgets
N°123 DM3 budget principal régularisations cpte 45 et mission locale
N°124 DM1 budget OM réformes actifs en cours amortissement et régul écritures
N°125 DM2 budget eau réformes actifs en cours amortissement
N°126 DM1 budget chaufferie bois annulation titres sur exercices antérieurs
N°127 évolution RIFSEEP modification montants IFSE et ajout précision
N°128 modifications du tableau des effectifs
N°129 attribution de subvention EMALA budget écoles
N°130 Inventaire ZAE intercommunales
N°131 Prestation de travaux pour le compte d'un tiers
N°132 eau potable approbation RPQS EAU 2022
N°133 Travaux AEP 56 ème tranche travaux complémentaires 2024 dde subv auprès Département et Agence de l'eau
N°134 vente véhicule de l'eau au service Tourisme
N°135 Financement modernisation centre de tri appel de fonds 2022
N°136 attribution marché accord cadre pour gestion bas quais déchetteries
N°137 Stratégie transition écologique CCT 2023 2026
N°138 remboursement électricité commune de Clelles bureaux 2ème étage Clelles budget tourisme
N°139 signature convention organisation PIT Tréminis
N°140 signature convention organisation PIT Chichilianne
N°141 mission soutien fonction parentale et bien etre enfant et sa famille cycle ateliers
N°142 mission soutien parentalité appel à projet CLAS
N°143 dde financement auprès MSA pour accueils loisirs et vie sociale 2022 2025
N°144 convention participation financière ULIS entre CCT et Echirolles année scolaire 2022 2023

N°145 DM1 Budget OT régularisation écritures 2020 subventions non amortissables
N°146 DM2 budget OM ajustement dépenses personnel
N°147 DM3 Budget eau - ajustement dépenses de personnel
N°148 DL relitive mise en place M57 au 1 1 2024 pour budgets principal écoles et tourisme
N°149 Attribution subventions exceptionnelles SOS Récré et asso trièvoise pour garde jeune enft
N°150 Création LAEP Pom de Reinette
N°151 Marché 07 2023 rénovation énergétique école primaire MdeClt attribution marchés trx
N°152 Avenant marché construction MSP Mens lot 2 gros oeuvre
N°153 Avenant marché construction MSP Mens lot 3 charpente bardage bois désamiantage
N°154 Avenant au marché construction MSP lot 8 Carrelage
N°155 Avenant au marché MSP Mens lot 11 sol souple
N°156 Renouvellement convention CAUE pour consultances architecturales
N°157 motion soutien au projet développement entreprise Carriage
N°158 Attribution subventions aux associations
N°159 Renouvellement de l'adhésion assoc Syl acctes
N°160 PPTTrièves dde subvention pour actions sensibilisation sur pastoralisme
N°161 Candidature appel à projet DRAAF 2023 animation pour regroupement gestion foncier forestier AURA
N°162 Avenant à convention relative mise à dispo outils Open system avec Isère Attractivité
N°163 Vote d'un nouveau tarif de service proposé par OTI Trièves
N°164 Conventions pour part au fonctionnement EMALA avec Le Gua et Miribel Lanchâtre 2023 2024
N°165 dde subv 2024 auprès Département38 pour fonctionnement postes Emala Sud et Nord
N°166 conventions entre CCT et cnes St Maurice Chichilianne Mde Percy pour mise à dispo locaux scolaires
N°167 convention part financière aux charges locaux scolaires pour enfts cnes extérieures scolarisés à VIF 2022 2023

N°168 approbation modalités remplacement 5ème VP agri alimentation forêt
N°169 Election 5ème VP agri alimentation forêt
N°170 modification tableau effectifs
N°171 CLE convention financière 2023
N°172 DM2 budget OTI reversement TS additionnelle
N°173 marché grpt cde renouvellement parc locatif photocopieur CCT et AO
N°174 Renouvellement convention DIGI38
N°175 COT avec ADEME
N°176 Rencontres TEPOS 2023nrembt frais déplacement C Roux
N°177 Dde sub 2024 auprés Département PER RSA
N°178 Maison Pays Clelles nouveau plan financement
N°179 Soutien projet developpement LET
N°180 Soutien projet developpement Forest Keeper
N°181 Soutien projet developpement restau les agapes Arzelier
N°182 Soutien projet developpement Verdure Trièves
N°183 Seminaire DRAC rembt frais déplacement Campredon et Suzzarini
N°184 Avenant 1 convention Inspiration vercors
N°185 Convention avec centre médico scolaire Vizille

N°186 Avenant 1 convention bipartite pré accord relatif à couverture THD
N°187 Modif tableau effectifs
N°188 attribution marché public maitrise d'oeuvre Maison Pays Trièves
N°189 Budget Eau DM4 ajustement depenses caractère général
N°190 Budget Ecoles DM1 ajustement participation CLIS
N°191 autorisation dépenses Investissement avant vote budgets 2024
N°192 Budget principal DM4 remboursement acompte filet sécurité
N°193 Aides trx chantiers auto rénovation accompagnés
N°194 Convention relative cofianancement Mission locale Alpes Sud Isère 2024
N°195 dde subv auprés Département pour PER RSA 2ème semestre 2023
N°196 Approbation nouveau réglement Déchets applicable 1er janvier 2024
N°197 Tarif redevance OM 2024
N°198 Renouvellement convention CSA3D
N°199 approbation RPQS Déchets 2022
N°200 Subventions fonctionnement 2024 ets accueil jeunes enfants 2024
N°201 Tarifs serv cantines périscolaires et extrascolaires à cpter 1er janvier 2024
N°202 délibération autorisant le Président à signer convention relative Territoire Educatif Rural Trièves

N°1 signature bail Maison Santé Mens
N°2 Approbation cpte gestion 2023 budget Chaufferie bois
N°3 approbation CA et affectation résultats budget chaufferie bois 2023
N°3B CA et affectation résultats budget chaufferie bois 2023
N°4 budget primitif chaufferie bois 2024
N°4B budget primitif budget chaufferie bois 2024
N°5 reprise résultat section I en F budget chaufferie bois par activation cpte 1068
N°6 modif tableau effectifs
N°7 protection sociale complémentaire prévoyance mandat au CDG38
N°8 renouvellement adhésion asso nationale TZCLD 2024
N°9 signature avenant à convention PAIT accompagnement acteurs restauration collective
N°10 Dde de subvention exceptionnelle au Département38 pour actions stratégie forestière Sud isère 2024
N°11 Programme ACF dde subv auprés REAAP
N°12 tarification sorties découverte 2024
N°13 Dispositif VSC dde subv auprés CAF38 pour EVS mixages et CS Granjou Maison Habitants
N°14 Rénovation cuisine du Granjou
N°15 Appel à projet Mémoire 39 45
N°16 Réalisation expo photo interco sur bénévolat et engagement citoyen
N°17 dde financements AL auprés CAF38 bonif exceptionnelles AL au titre 2023 et plan mercredis 2023
N°18 Chantiers Jeunes 2024 dde subv auprés Département 38 et reversement aux communes
N°19 Evénement place aux jeunes 2024 dde subvention auprès Département Isère ds cadre contrat territorial Jeunesse
N°20 Convention partenariat avec asso les 400 coups pour mise en place accueil loisirs
N°21 choix eco organisme pour DEEE
N°22 Avenant 5 contrat Citeo
N°23 contrat reprise matériaux issus tri sélectif
N°24 contrat relatif prise en charge DEEE
N°25 convention entre La réserve et la CCT pour récup déchets valorisables sur déchetteries Trièves en vue réemploi
N°26 Financement modernisation centre de tri appel de fonds 2023
N°27 Dde subvention pour travaux sécurisation sentiers PDIPR chantier Villarnet
N°28 Convention avec comité départemental randonnée de l'Isère pour le balisage sentiers randonnée inscrits au PDIPR
N°29 signature convention PIT avec Lalley
N°30 eau potable acquisition terrain chemin accès au captage Pierrefeu

N°31 DOB 2024
N°32 convention constitutive grpt cde pour verif périodiques équipements et installations bât CCT et CIAS Trièves
N°33 convention constitutive grpt cde pour fourniture et maintenance périodique parc extincteurs bât CCT et CIAS Trièves
N°34 avenant marché construction MSP Mens lot 3 charpente bardage bois désamiantage
N°35 avenant marché construction MSP Mens lot 4 menuiseries ext mixtes occultations ext
N°36 avenant marché construction MSP Mens lot 6 menuiseries ext bois agencement signalétique
N°37 avenant marché construction MSP Mens lot 7 plâtrerie
N°38 avenant marché construction MSP Mens lot 9 peintures intérieures
N°39 avenant marché construction MSP Mens lot 10 metallerie serrurerie
N°40 Acquisition terrain complémentaire Maison Pays
N°41 dl cne portant sur scénario souhaitable système alimentaire et agricole pour 2050 à échelle projet PAiT grde région grenobloise
N°42 RPE dde subv au Département38
N°43 approbation charte PNRV 2024 2039
N°44 Marché 01 2024 dde subv à Agence de l'eau et Département38 pour études préalables aux transferts compétaences eau et asst coll

N°45 Motion soutien commune Chichilianne et son maire
N°46 Budget principal approbation cpte gestion 2023
N°47 Budget écoles approbation cpte gestion 2023
N°48 Budget tourisme approbation cpte gestion 2023
N°49 Budget OM approbation cpte gestion 2023
N°50 Budget eau approbation cpte gestion 2023
N°51 Budget SPANC approbation cpte gestion 2023
N°52 Budget immo la croizette approbation cpte gestion 2023
N°53 Budget principal approbation CA 2023 et affectation des résultats
N°54 Budget écoles approbation CA 2023 et affectation résultats
N°55 Budget Tourisme approbation CA 2023 et affectation résultats
N°56 Budget OM approbation CA 2023 et affectation résultats
N°57 Budget eau approbation CA 2023 et affectation des résultats
N°58 Budget SPANC approbation CA 2023 et affectation des résultats
N°59 Budget Immo la Croizette approbation CA 2023 et affectation résultats
N°60Bis vote taux imposition 2024 + imprimé 1259 annule et remplace précédente
N°61 Vote du produit attendu taxe GEMAPI 2024
N°62 Budget principal vote BP 2024
N°63 Budget écoles vote BP 2024
N°64 Budget tourisme vote BP 2024
N°65 Budget OM vote BP 2024
N°66 Budget eau vote BP 2024
N°67 Budget SPANC vote BP 2024
N°68 Budget immo la croizette vote BP 2024
N°69 Budget Chaufferie bois DM1
N°70 Désignation représentant CCT à mission locale Alpes Sud Isère
N°71 Modification tableau effectifs
N°72 Avenant marché trx rénovation énergétique école primaire MdeClt lot 1 ITE
N°73 Avenant marché trx rénovation énergétique école primaire MdeClt lot 2 menuiseries extérieures
N°74 Avenant marché de trx rénovation énergétique école primaire MdeClt lot 3 faux plafonds
N°75 Demande appui financier Département pour projet panneaux voltaiques contre la précarité énergétique
N°76 Convention partenariat 2024 entre CCT et Chambre agriculture Isère
N°77 Adhésion association SITADEL 2024
N°78 Convention partenariat stratégie locale agricole Sud Isère
N°79 Convention mise à dispo outils open system avec Isère Attractivité
N°80 Conventin partenariat territoire tourisme équestre avec Isère Cheval vert
N°81 Tarifs des nouveaux produits mis en vte ds OTI trièves
N°82 Contrat de reprise des aluminiums souples

N°83 Nouveau montant UIVE marché conception réalisation process
N°84 Achat parcelle terrain pour extension déchetterie Mens
N°85 Approbation contrat relatif prise en charge déchets issus PMCB avec éco organismes Ecomaison valdélia Valobat et Ecominéro
N°86 marché 03 2024 transfert déchets ménagers
N°87 Budget Tourisme DM1
N°88 Avenant marché de construction MSP Mens lot 13 Elec courants faibles
N°88B avenant marché construction MSP Mens lot 13
N°89 Convention financière avec Département pour mise en oeuvre rénovation Habitat SPRH
N°90 convention triennale avec l'AGEDEN 2024 2026
N°91 Convention annuelle avec SOLIHA Isère Savoie 2024
N°92 Convention délégation compétences pour orga serv en lien mobilités partagées et réalisation étude mobilités entre CCT et Région AURA
N°93 convention partenariat et reversement fds ds cadre programme CEE TIMS pour actions mobilité
N°94 Convention partenariat avec Ch Métiers et artisanat Isère 2024
N°95 Jardins partagés autorisation utilisation CAF et tarif adhésion pour jardiniers
N°96 le Granjou et Mixages tarification sorties et ateliers proximité
N°97 Projet culturel territoire convention avec Observatoire national politiques culturelles
N°98 Ddes subv fonctionnement projet Tour de l'Obiou pour actions com pour mise en tourisme itinéraire
N°99 Participation agrandissement HG Clelles
N°100 Budget Ecoles attribution subvention EMALA
N°101 Attribution aide ds cadre convention CLE EDF 2024
N°102 Eau trx renouvellement conduites adduction eau potable St Michel les Portes attribution marché
N°103 Trx eau potable dde subv pour déplacement conduite Essargarin St MCluze et Collet Sinard auprès Département et Agence de l'eau

N°104 convention partenariat pour mise en place gestion en fluxds carde attribution logts sociaux
N°105 Désignation représentant de la CCT au SYMBHI
N°106 Modification du tableau des effectifs
N°107 Avenant bail location caserne Gendarmerie de Clelles entre CCT et Etat direction générale Gendarmerie Nationale Ministère Intérieur
N°108 Attribution marché 05 2024 Transports routiers en autocars en périodes scolaires, périscolaires et vacances scolaires
N°109 Vte bât d'activité sur ZA La Croizette
N°110 Attribution subvention afin soutenir ouverture nouvel établissement pour EBE Pep's Trièves
N°111 Mission soutien parentalité appel à projet CLAS 2024 2025
N°112 Tarifs Musée Trièves
N°113 Dde financement séjours auprès dispositif Etat Colos apprenantes
N°114 Conventions avec restaurateurs pour cantine scolaire Chichilianne et St Maurice Trièves
N°115 Frais de scolairité - participation financière aux dépenses fonct écoles élémentaires gérées par CCT pour enfts en dérogation 2023 2024pdf

N°116 Bilan SCoT et démarche révision et modification du SCoT
N°117 dde avis assemblée délibérante ds cadre enquête publique relative à dde autorisation environnementale société TPCB à St Jean d'Hérans
N°118 modif tableau effectifs
N°119 Harmonisation bases mini de CFE
N°120 Effacement dette OM et écoles
N°121 Budget principal 2024 DM1
N°122 Budget Tourisme DM2
N°123 Budget eau DM1
N°124 Avance remboursable à régie domaine skiable de Gresse en Vercors
N°125 Remboursement frais hébergement et repas d'élus
N°126 Avenant marché 10 2023 mission maitrise oeuvre pour construction Maison Pays Clelles
N°127 Avenant 2 marché mission maitrise oeuvre 10 2023 relative à construction Maison Pays Clelles
N°128 convention partenariat 2024 entre CCT et ADDEAR38
N°129 Réponse à appel à projets ADEME sur accompagnement agriculteurs face chgt climatique
N°130 Avenant à la convention avec la Chambre d'Agriculture pour l'accompagnement des acteurs dans le cadre du projet de Maison de Pays du Trièves
N°131 Réponse AMI du ministère Travail santé et solidarités sur repérage remobilisation et accompagnement personnes les plus éloignées de l'Emploi
N°132 Appui accompagnement psychologique publics en insertion et à analyse pratique prof des SIAE et EBE
N°133 Convention mainteance jeu Résister ça s'apprend entre CCT et Gresse en Vercors
N°134 Convention maintenance jeu appel de la nature entre CCT et Tréminis
N°135 CTL renouvellement 2024 2026
N°136 Mixages mise en place de 4 thématiques d'ateliers en direction des séniors pour 2025
N°137 Plan ge gestion de la sécurité sanitaire des eaux PGSSE
N°138 Travaux eau potable dde subv auprés Département38 et agence de l'eau
N°139 Eau potable approbation RPQS 2023

N°140 Modif tableau effectifs
N°141 Budget OM DM1 part GAM UIVE et Centre de tri
N°142 Budget Immo La Croizette DM1 vte actifs fin crédit bail
N°143 Budget écoles DM1 titres annulés sur ex antérieurs
N°144 Budget principal DM3 créances admises en non valeur
N°145 Fonds Air Bois avec l'Ademe
N°146 Dl relative expérimentation mobilité depuis et vers les gares
N°147 Avenant à convention partenariat CCT Peps Trièves pour animation jardins partagés
N°148 Verst subvention à APECIMM
N°149 Convention part fin frais fonctionnement enfts cnes ext scolarisés Vif 2023 2024
N°150 Demande subv 2025 au Département 38 pour fonctionnement EMALA sud et Nord
N°151 Conventions part fonctionnement EMALA avec Le Gua et Miribel Lanchâtre 2024 2025
N°152 Résiliation par avenant convention CCIAG et signature nouvelle convention CCIAG et grpe Coriance pour réseau Meylan
N°152B Avenant 1 GAM visé Pref
N°152BB Nouvelle convention GAM visée Pref
N°153 Trx eau potable dde subv au Département et Agence Eau

N°154 CLE - convention financière entre CCT et GAM 2024
N°155 Elaboration plan intercommunal de sauvegarde - lancement démarche
N°156 CLECT approbation rapport Clect 7 nov 2024
N°157 modif tableau effectifs
N°158 Régime Indemnitaire mise en oeuvre RIFSEEP
N°159 Personnel protection sociale complémentaire adhésion convention participation prévoyance du CDG38
N°160 vote règlement budgétaire et financier ds cadre M57
N°161 DM3 Tourisme RH 2024 et créances admises en non valeur
N°162 DM2 IC vte garage et terrain remboursement dépôt garantie 2004
N°163 DM4 Budget principal RH écoles et tourisme - amortissements ds cadre M57
N°164 DM2 budget Ecoles RH 2024 amortissements ds cadre M57
N°165 DM 4 budget principal RH écoles et tourisme
N°166 convention relative cofiancement Mission locale Alpes Sud Isère
N°167 Dde subv 2025 au Département38 ds cadre PER
N°168 Soutien projet dévt SARL Pain sauvage
N°169 soutien projet devt SARL Haricot bleu
N°170 Soutien projet devt La Reserve
N°171 soutien projet dévt SAS Boule Andéol
N°172 Dde subv AURA pour anim 2024 PPterritorial Trièves
N°173 Gresse village alpin XVIIIème siècle
N°174 Jardins partagés 2025 dde subv auprès CAF
N°175 attribution marché 07 2024 grpt cdes vérif périodiques équipements et installations CCT et AO
N°176 Attribution marché 08 2024 grpt cde pour fourniture et maintenance périodique extincteurs bât CCT et AO

N°177 Modifications du tableau des effectifs
N°178 Montant part employeur aux frais santé mutuelle
N°179 Autorisation dép Investissement avant vote budgets 2025
N°180 Clôture budget Immo La Croizette 31 12 2024
N°180bis Clôture budget Immo La Croizette 31 12 2024 annule et remplace précédente
N°181 Budget écoles 2024 DM3 dép Investissement et régul SGC
N°182 Budget Déchets 2024 DM3 emprunt achat véhicule collecte multi matériaux
N°183 Signature emprunt achat véhicule collecte multi-matériaux
N°184 Admissions non valeur budget principal 2006 2016
N°185 Admissions non valeur budget écoles 2001 2016
N°186 Admissions non valeur budget Tourisme 2004 2016
N°187 Nouvelle convention avec Région pour aides entreprises
N°188 dde subv au Département38 dans cadre PER
N°189 Soutien projet devt entreprise Altebike
N°190 Soutien projet dévpt Maison atelier
N°191 PAIT de la grde région grenobloise convention partenariat 2025 2029
N°192 Intention engager signature pacte territorial
N°193 Subventions de fonctionnement 2025 pour EAJE
N°194 Maison Pays Clelles attribution marchés de travaux
N°195 Attribution marché 11 2024 entretien sentiers intérêt communautaire
N°196 Approbation RPQS 2023 OM
N°197 Approbation tarif REOM 2025

2025.01 DOB 2025
2025.02 Modif tableau effectifs
2025.03 Demande subv au Département 38 ds cadre programme aide réhabilitation installations assainissement autonomes non conformes
2025.04 Convention ACEISP pour accompagnement porteurs projets territoire 2025
2025.05 Renouvellement adhésion asso nationale TZCLD 2025
2025.06 Demande subv au fds social européen pour accompagnement prof et social vers emploi pers les plus éloignées marché travail
2025.07 Tarifs cantine périscolaires et extrascolaires à cpter 1 sept 2024
2025.08 Convention avec observatoire politiques culturelles pour prép projet culturel territoire
2025.09 Signature 5 conventions organisation 5 Points d'information touristique
2025.10 Contrat de location de locaux avec Mens
2025.11 Demande subv pour rénovation itinéraires VTT balisés en Trièves
2025.12 Demande subv au Département38 pour actions stratégie forestière Sud Isère 2025
2025.13 Attribution marché collecte verre déposé en apport volontaire
2025.14 Financement modernisation centre de tri appel de fonds 2024

N°15 Subventions associations 2025
N°16 Mandats contrats Groupe auprès CDG38
N°17 RI mise en oeuvre RIFSEEP
N°18 Modif tableau effectifs
N°19 Signature pacte territorial
N°20 Convention mise à disposition VAE et gestion service location VAE avec la Réserve
N°21 Tarifs actions Mobilité
N°22 Convention 2025 avec GAIA financement porteurs projet territoire
N°23 Convention avec CH agri38 pour accompagnement acteurs dans le cadre projet Maison Pays
N°24 Demande subvention Région pour animation PPT Trièves 2025
N°25 Convention objectifs pour 3ème PPT Trièves 2024 2029 entre Région et CCT
N°26 Aide financière à vaccination FCO pour élevages Trièves
N°27 Chantiers jeunes 2025 demande subventions au Département 38 et reversement aux communes
N°28 Demande financements accueils loisirs à CAF38 bonifications exceptionnelles attribuées AL au titre 2024 et plan mercredis 2024
N°29 Tarification sorties Découverte
N°30 Dispositif vacances solidaires collectives demande subv à CAF38 pour EVS Mixage et CS Le Granjou
N°31 Convention partenariat avec les 400 coups pour mise en place AL complémentaire offre CCT 2025
N°32 REAAP demande subv au Département38 et CAF38 2025
N°33 Nouveaux tarifs service proposés OTI Trièves
N°34 Avenant2 convention moyens Destination Vercors - Inspiration Vercors
N°35 Réforme redevances Agence de l'eau eau potable

N°36 Avance SPANC à modifier en emprunt
N°37 Budget principal approbation cpte gestion 2024
N°38 Budget Ecoles approbation cpte gestion 2024
N°39 Budget Tourisme approbation cpte gestion 2024
N°40 Budget OM approbation cpte gestion 2024
N°41 Budget Eau - approbation cpte gestion 2024
N°42 Budget SPANC approbation cpte gestion 2024
N°43 Budget Immo La Croizette approbation cpte gestion 2024
N°44 Budget Immo La Croizette approbation CA 2024
N°45 Budget principal approbation CA 2024
N°46 Budget Ecoles approbation CA 2024
N°47 Budget Tourisme approbation CA 2024
N°48 Budget OM approbation CA 2024
N°49 Budget Eau Approbation CA 2024
N°50 Budget Chaufferie approbation CA 2024 et affect résultats
N°51 Budget SPANC Approbation CA 2024 et affectation résultats
N°52 Vote taux imposition
N°53 Vote produit attendu GEMAPI 2025
N°54 Vote mise en oeuvre taux CFE capitalisable
N°55 Budget principal approbation budget primitif 2025
N°56 Budget Ecoles approbation budget primitif 2025
N°57 Budget Tourisme approbation budget primitif 2025
N°58 Budget OM Budget primitif 2025
N°59 Budget Eau approbation budget primitif 2025
N°60 Budget Chaufferie approbation budget primitif 2025
N°61 Budget SPANC approbation budget primitif 2025
N°62 Modification tableau effectifs
N°63 Avenant à convention avec Région pour aides aux entreprises
N°64 Convention partenariat 2025 avec Chambre métiers et artisanat 38
N°65 Convention partenariat pluriannuel entre CCT et Chambre agri 38 - 2025 2026
N°66 Renouvellement adhésion association Peps Trièves pour EBE 2025
N°67 Tarifs bivouacs et séjours 2025
N°68 Places aux jeunes 2025 demande subvention au Département ds cadre Contrat Jeunesse
N°69 Constitution groupement commande pour renouvellement contrats assurance CCT et Age d'Or
N°70 Demande subvention pour programme agrandissement déchetterie Mens et création déchet Clelles aux financeurs publics

• Economie et emploi
• Agriculture et alimentation
• Forêt et filière bois
• Tourisme
• Aménagement et urbanisme
• Gestion des déchets
• Développement durable
• Culture et patrimoine
• Petite enfance/ Enfance-jeunesse/ Famille
• Vie scolaire
• GEMAPI
• Eau potable
• Finances

Les commissions couvrent les compétences exercées par la Communauté de communes du Trièves. Composées d’élus municipaux, elles se réunissent régulièrement. Elles constituent un espace de travail et de concertation permettant une participation plus large et en amont du conseil communautaire. Les orientations fixées lors des commissions facilitent la prise de décision lors de ce même conseil.

Convoquée par le président de la Communauté du Trièves, cette instance obligatoire se réunit plusieurs fois par an sur un ordre du jour déterminé. Elle a un rôle consultatif et peut émettre un avis et faire des propositions dans les domaines suivants (liste non exhaustive) :

• Schéma de mutualisation des moyens humains et financiers du territoire visant à assurer des services qu’une collectivité n’a pas (ou plus) les moyens d’accomplir seule ou à améliorer les services existants.
• Création de services communs
• Transfert de compétences
• Projets stratégiques pour le territoire portés par l’intercommunalité